Amerisov Posté(e) le 31 mars 2013 Signaler Partager Posté(e) le 31 mars 2013 (modifié) ◄Loi Honéorite► La Loi d'Honéor doit être connue de toute personne vivant sur le territoire d'Honéor, ainsi que celles postant sur le forum. La loi d'Honéor ne s'applique que sur le territoire d'Honéor et sur sa section forum. I.Lois ► Loi n°1: Respecter les lois ► Loi n°2: Respecter les autres habitants du bourg. Les insultes ne sont pas tolérées. ► Loi n°3: Le meurtre n'est autorisé que pour appliquer la peine de mort. ► Loi n°4: Le vol est punissable d'une amende. Voir la section Sanctions pour plus d'informations concernant les amendes. ► Loi n°5: Le flood dans la taverne n'est autorisé nul part, sauf le "flood utile" (dont les critères sont : absence non voulue, travail à faire, faire parvenir des nouvelles, screens, ...) qui lui seul est autorisé dans le topic "Topic de discussion pour personnes normales " ► Loi n°6: Les lois proposées ne doivent pas entrer en conflit avec les lois déjà acceptées. ► Loi n°7: Lorsque le Bourgmestre n'est pas là pendant une longue période, les conseillers dirigent la bourgade. ► Loi n°8: Les champs d'Honéors situés à l'entrée ne doivent être cassés sous aucun prétexte. ► Loi n°9: Seuls les Honéorits ont le droit de récolter les champs de la zone de farm. ► Loi n°10: Seul le pêcheur et l'herboriste ont le droit de récolter les coraux dans la zone spéciale. ► Loi n°11: Toute candidature doit être postée dans le forum Bureau du recrutement et des projets. ► Loi n°12: Lesyos est le bourgmestre d'Honéor ► Loi n°13: Toute loi présentée dans ce code, dans le territoire déclaré par la Mairie d'Honéor, se soumet à la Loi des Empereurs et en peut entravée celle-ci. ► Loi n°14: Seules les personnes autorisées(conseillers/bourgmestre) peuvent vendre les parcelles. ► Loi n°15: Seuls les messages utiles sont tolérés sur les candidatures dans la section Bureau du Recrutement et des Projets. ► Loi n°16: Seuls les avis des Honéorits seront retenus sur les candidatures. Les autres ne seront pas pris en compte. ► Loi n°17: C'est le Conseil qui donne le verdict sur les candidatures. ► Loi n°18: Seuls les Honéorits, ayant fait une demande au préalable, et validée par le Conseil ont accès au farm situé sur Nimps. ►Loi n° 19: Lorsque qu'un projet (bâtiment, route, ...) viens à décider d’être bâtit à Honéor et qu'une habitation ou un commerce viens gêner sa construction. Le conseil restreint peu voté (par suffrage à la majorité), la démolition de la structure. Le bourg offre alors dans ce cas les 25PA des frais de déplacement d'un modo pour un crédit cubo, quand à la parcelle, l'intéressé pourra choisir n'importe quelle autre parcelle disponible au sein de la ville. Le bourg s'engage également à aidé le propriétaire de habitation/commerce, en aidant à transféré ses coffres ou à démolir/bâtir la structure ►Loi n° 20: Ajout de point de votes pour les conseillers et les bourgmestre pour sujet en rapport avec leurs fonctions : - Conseiller aux Arts, à la Culture et à l'Instruction: 4 (+1 lorsque les décisions sont en rapport avec les arts, la culture ou l'instruction) - Conseiller à l'Urbanisme, à l'Agrandissement et à la Justice: 4 (+1 lorsque les décisions sont en rapport avec l'urbanisme, l'agrandissement territorial ou la justice) - Conseiller à la Trésorerie, au Financement et à la Logistique: 4 (+1 lorsque les décisions sont en rapport avec la trésorerie, le financement ou la logistique) -Bourgmestre : 6 (+1lorsque les décisions sont en rapport avec la gestion administrative ou avec le dialogue staff/joueur) II. Sanctions Toute personne enfreignant la loi sera contraint d’exécuter. Voici la liste: ► Vol de dirt ou de cobblestone, troll sur la maison du bourgmestre: Lapidation. ► Vol: Lapidation puis pendaison. ► Vol de glowstone, insultes, grief, ou autres choses graves: Lapidation puis pendaison suivi d'un bannissement de la ville puis d'un rapport à la modération. ► Flood forum: interdiction de poster sur le forum, de commenter pendant une semaine et demande d'averto auprès de la modération. III.Articles votés lors des débats ► Grade de Citoyen d'Honneur: Décision revenant au Conseil ou un joueur peut se voir nommer Citoyen d'Honneur grâce à ses actes, son attitude et son apport envers la ville. ► Grade de Sénéchal: Accession suite à la décision de se voir retiré(e) du Conseil Restreint (conseillers/bourgmestre). ► Vote: Répartition des points de vote: -Bourgeois: 1 point -Citoyen d'Honneur: 2 points -Sénéchal: 3 points -Conseiller: 4 points -Bourgmestre: 6 points IV.Articles selon la Chambre du Commerce : *D'Après l'Accord Honéorit Commercial suite à la Grande Crise du Commerce Maritime ► Article n°1: Toute marchandise, quelle qu'elle soit, si crée à Honéor par un marchand agrée par la Mairie, est protégé, permettant à l'auteur d'en faire ce qu'il en veut, comme le donner à un tiers. ► Article n°2: Un marché permanent aura lieu le long de la semaine à des prix différents selon l’événement en place au moment donné. Un marché temporaire ne peut avoir lieu que sous l'acceptation d'une candidature émise. ► Article n°3: Toute marchandise livrée au port maritime ou ferroviaire devra d'acquitter de la taxe en place selon le poids et la valeur boursière de la ressource livrée. ► Article n°4: La place au port est taxée selon le modèle du bateau, de sa taille et de son chargement une fois ancré. Modifié 15 août 2017 par Lesyos Modification de la Loi 12 suite au changement de direction d'Honéor, mis à jour de la loi 13 Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Japaleino Posté(e) le 6 août 2013 Signaler Partager Posté(e) le 6 août 2013 Mise à jour et ajout des articles de loi selon l'Accord Commercial. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Amerisov Posté(e) le 29 août 2013 Auteur Signaler Partager Posté(e) le 29 août 2013 Ajout des délibérations des débats sur la répartition des points de vote et du grade de Citoyen d'Honneur. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Japaleino Posté(e) le 20 octobre 2013 Signaler Partager Posté(e) le 20 octobre 2013 Suite à une décision du Conseil Restreint, ◄Loi Honéorite► I.Lois ► Loi n°5: Le flood dans la taverne n'est autorisé que sur le topic Z'avez pas une p'tite bière ? Loi modifiée : ► Loi n°5: Le flood dans la taverne n'est autorisé nul part pour le momentsauf le "flood non intempestif" (dont les critères sont : absence non voulue, travail à faire, faire parvenir des nouvelles, screens, ...) qui lui seul est autorisé dans le topic "Topic de discussion pour personnes normales " Cordialement, Japaleino, Cartographe et Conseiller aux Arts, à la Culture et à l'Instruction. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Amerisov Posté(e) le 3 mars 2014 Auteur Signaler Partager Posté(e) le 3 mars 2014 Ajout d'une introduction sur la loi. Ajout des lois 15,16 et 17 par décret du Bourgmestre sur les candidatures. Ajout de la loi 18 par décret du Bourgmestre concernant l'accès au Farm. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Lesyos Posté(e) le 28 juin 2014 Signaler Partager Posté(e) le 28 juin 2014 Ajout des lois 19 et 20 après vote en conseil municipal de ces propositions Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
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