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Charte de Partenariat Néo-Dominien


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]CHARTE DE PARTENARIAT NEO-DOMINIEN[

 

48 Radévard de l'an 259

 

Dans le cadre de la sécession de la cité de Yorez de l’alliance du Néo-Dominion, la création d’un nouveau titre et traité pour couvrir et conserver les liens unifiant les deux partis s’impose. Ainsi né le statut de Partenaire du Néo-Dominion, un titre attribué aux villes et nations, indépendamment de leurs allégeances précédentes, voulant une entente plus proche avec l’Alliance sans pour autant en faire partie.

 

Un Partenaire se doit de se tenir aux devoirs suivant:

  • Présenter le même respect à tout membre de l’alliance indépendamment de sa race ou de ses croyances. La tolérance est un des piliers fondateurs de l’Alliance.
  • Respecter toute coutume ou tradition locale qui ne dépend pas de traités directement gouvernés par l’Alliance.
  • L'octroi de laisser passer à tout membre de l’Alliance dans un cadre économique ou commercial.

 

Un Partenaire bénéficie:

  • D'un accès sans limites ou taxations supplémentaires au marché interne du Néo-Dominion;
  • D'un droit de passage sur tout le territoire de l’alliance sans arrêt aux douanes;

 

Un Partenaire ne bénéficie pas:

  • De subventions monétaires ou matérielles destinées au développement de sa région;
  • De voix sur les projets entrepris par l’Alliance;
  • De droits de propriété ou d’exploitation de terres appartenant à l’Alliance;

 

De façon réciproque, les membre de l’Alliance:

  • Se devront de présenter le même respect qu’ils octroieraient à un autre membre de l’Alliance;
  • Offrirons le passage sain et sauf de tout habitant de la cité ou nation Partenaire;

 

Signé par le Conseil des Dirigeants du Néo-Dominion,

Signé par Yorez

 

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