[Conseil] Décisions sur les dernières nouvelles

[Japaleino]

Décisions au sujet des derniers départs :

 

Départ de Theor67 le 29/10/2013

 

Suite à une décision du tribunal des faits ont été retenus sur la personne de Theor67.

Dans la minute après la déclaration du jugement par le conseil : (pas de rétrogradation mais un avertissement et une sanction qui consiste à ramener à Honéor un coffre simple de blé et un coffre simple de bûche de chêne) l'accusé annonce son départ d' Honéor.

 

Le Conseil établit donc les règles et les mises en application suivantes à propos de cette personne :

 

Irrémédiables sauf par décision du Conseil :

- Interdiction de poster un topic sur le forum "Mairie" d'Honéor ou de poster une réponse sur les topics existants.

- Rétrogradation en tant que "ancien honéorit" (ancien grade "citoyen d'honneur")

 

Durant 120 jours :

- Interdiction de participer à un Conseil Municipal

- Interdiction de mener un projet sur le territoire

 

Départ de Poupek le 23/10/2013

 

Les règles et mises en application établies sont les même que celles de Theor67.

 

Cordialement,

Le Conseil Restreint.

[Japaleino]

Le Conseil Municipal Honéorit décide en ce jour le 29 Octobre 2013 sous la présence des conseillers Japaleino et LucasStitch, le juge Lesyos et le bourgmestre Tabasco25 à propos de l'affaire de Theor67.

 

Article Premier : "Cette décision ne peut être modifiée en cas de changement de direction d'Honéor. Néanmoins, l'affaire pourra être réexaminé sous l'accord du conseil municipal et ce, valable également pour tous les futurs conseillers nommés après ce post."

 

Article Deux : "Theor67 devra s'acquitter de la peine suivante pour son comportement outrageant a l encontre du conseil de la municipalité Honéorit et pour abus sur le forum de discussion libre de la ville ; à savoir un coffre de bûche de chêne et un coffre de paille. L'accusé disposera de 30 jours à compter du 1er Novembre pour payer la somme demandée. Une fois le délai imparti si la somme n'a pas été payée 30 jours supplémentaires seront accordés mais l'amande sera doublée. Si elle n'est toujours pas payée 30 jours supplémentaires seront encore accordés et l'amande initiale sera triplée et ainsi de suite jusqu'à l'acquittement.

 

Article Trois : "Si l’intéressé souhaite revenir à Honéor il devra s'acquitter de 500 PA ou un œuf d'enderdragon."

 

Article Quatre : "Un délai devra toute fois être respecté avant que l'accusé ne revienne à Honéor. Celui-ci ne pourra en effet se présenter avec le 1 janvier 2014."