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Kalendrack

[Alliance] Confédération des Mers du Nord (CMN)

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N'hésitez pas à déplacer ce sujet si vous estimez qu'il n'est pas à sa place.

 

Confédération des Mers du Nord (CMN)

 

:sign:Présentation

 

Par la présente déclaration, la République Sérénissime d'Althaïa et la Cité Conciliaire de Cérule, commune de l’Empire de Stendel, ainsi que le Hammeau de Magna Dea annoncent la formation de la Confédération des Mers du Nord, rassemblant les trois villes autour d'idéaux et objectifs communs.

 

Constituée de villes portuaires marchandes, la Confédération est une union de villes indépendantes qui ont délégué l’exercice de certaines compétences à un organe commun destiné à coordonner leur politique aussi bien économique que militaire dans le but de faire prospérer ses membres et protéger ses voies commerciales, en particulier des pirates, que l'afflux de richesses a attiré dans les eaux souveraines des villes.

 

La Confédération ne constitue cependant pas un nouvel État superposé aux villes membres, qui restent souveraines et conservent leurs institutions respectives.

 

:sign:Géographie

 

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Le territoire correspond précisément à celui des trois villes, ni plus ni moins.

 

:sign:Emblèmes

 

Le blason de la Confédération est d'Azur et de Brun, représentant la relation des villes entre terre et mer, ornementé d'Or, représentant la richesse et l'opulence pacifique.

 

GQBLdX7vZ0CoVxJwb8mUBgtSD1pdfKzvH92_uh05PAvesbHgz-6Jfmimb2Dz6egC9_0YqBI3yTrFOvoW6KP6mwWmFSYs2Z7RCJ0OG9piAjRoj8m6yk7kGKkzZga0Ic2GMdx9y2eodtrehkJZRNcpLXqKxa21guzWKIKRNWZaQT6jjxL6e1SDh9NS2X0baYS-EQjBucxPyYTkSPL3K6WDg9rJbDJDXb7A_XgMi_7MuW5uQp8kQH-Ay3FxYdQTLFeN--BfMV6AeY4j1aVezPwAqGpBXyQP0s0pGXZM-MkbStb-KTpZ5Jv9rtoeqzifk_SgpuBknoNul6jQ8F_sAnYuq8NgL9rx_Y2NwfTF3QCyJ0NCdg

 

:sign:Statuts

 

:goldblock:Article 1 - La Confédération possède un seul et unique organe : le Conseil des Mers du Nord, où sont nommés un représentant par ville, désigné librement.

:goldblock:Article 2 - Le Conseil des Mers du Nord se réunit régulièrement, sans impératif de date ou d’heure.

:goldblock:Article 3 - Les représentants du Conseil des Mers du Nord débattent de propositions approuvées au préalable par les organes dirigeants de leurs villes respectives. Les décisions sont prises à l’unanimité.

:goldblock:Article 4 - Le Conseil des Mers du Nord n’est pas responsable de l’application des décisions prises en son sein. Il coordonne les villes membres et s’assure du bon déroulement des projets.

:goldblock:Article 5 - Les membres de la Condéfération collaborent dans le domaine du territoire, en particulier de leurs zones périphériques afin d’éviter les zones "mortes".

:ironbock:Article 6.1 - Les membres de la Confédération collaborent dans le domaine des métiers : si une ville a besoin d'objets relatifs à une spécialité, il peut contacter les habitants d'une ville confédérée ayant cette spécialité afin d'obtenir des crafts gratuits de manière limitée ou illimitée et des objets à prix réduits.

:ironbock:Article 6.2 - Concernant les matières premières, les artisans s'arrangent entre eux. A défaut d'un accord, la règle est que le demandeur fournit les matériaux requis au craft.

:goldblock:Article 7 - Les marchands de la Confédération se consultent vis-à-vis des places de marché et des places dans la capitale impériale, afin d'obtenir un résultat équitable et bénéfique pour la Confédération.

:goldblock:Article 8 - Si un habitant est radié d'une ville confédérée, les autres villes confédérées ne l'accepteront pas.

:goldblock:Article 9 - Lorsqu'une ville confédérée organise un événement, les autres villes confédérées proposent leur aide.

:goldblock:Article 10 - Les habitants des villes confédérées sont vivement incités à appuyer les candidatures commerçantes des autres habitants de la Confédération.

:goldblock:Article 11 - Les habitants des villes confédérées sont vivement incités à recruter au nom de la Confédération.

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Mouais, rien à redire... ah si, les articles 6.1 et 6.2 sont redondants, hormis le fait que d'un côté les crafts sont limités et de l'autre illimités, soit il manque une notion dans une des phrase soit il faut faire un choix dans l'un des article. Et il n'y est pas précisé qui fournissait la matière première ;)

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Merci Peter, mon juriste préféré, si tu n'avais pas été aussi occupé à l'IRA (ou sur DOTA2, me glisse-t-on dans l'oreillette) je t'aurai demandé de rédiger les statuts... :lol:

 

J'en profite pour noter qu'on ne va pas s'amuser à faire du droit ici, et que bien entendu, et même si cela ne figure pas dans les statuts (ça devrait ?) ces derniers sont modifiables, comme toutes les informations relatives à la Confédération, par simple décision à l'unanimité du Conseil. A titre d'exemple le Conseil pourrait décider de l'ajout d'une ville à l'alliance (Oui Peter, tu l'as sans doute remarqué mais il n'y a pas de mesures prévues pour l'exclusion d'une ville, et oui le droit devrait tout prévoir en théorie, mais passons ce détail).

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