Loi de Nouvelle Azur

[Valkyrie04]

Dura lex sed lex

 

 

 

Article 1 : Territoire et propriété

 

a. Le territoire de Nouvelle Azur est délimité soit par les murailles soit par des frontières naturelles, mer ou rivière.

 

b. Toute modification quelle qu'elle soit sur le territoire de Nouvelle Azur est formellement interdite et considérée comme du grief tant qu'elle est réalisée par un non-azuréen. Un port de plainte sera immédiatement exécuté s'il y a constatation de grief et les sanctions qui s'en suivent suivant le protocole du serveur. Tout azuréen peut réaliser n'importe quelle modification sur le territoire tant qu'elle respecte l'ordre d'importance (Art 2 a.) et qu'il a reçu les autorisations requises.

 

c. Si vous possédez une maison sur Nouvelle Azur, elle devra obligatoirement être cuboidée (demande de cubo réalisée par un membre du Conseil) avec l'intégralité du Conseil en owner. Votre cubo appartient avant tout au projet. S'il doit être déplacé ou modifié, la décision reviendra au Conseil et à lui seul. Une compensation peut être réclamée.

 

d. Tout commerçant peut demander à s'installer sur le projet en faisant la demande à un Conseiller. Les commerçants de Nouvelle Azur doivent respecter les directives du Conseil sous peine de voir leur commerce fermé. Le Conseil peut solliciter un commerçant qui exerce sur le sol azuréen pour fournir des crafts exclusifs à sa spécialisation.

 

e. L'activité est recommandée sur Nouvelle Azur. Une procédure peut être réalisée à tout moment si vous n'êtes plus actifs et bloquez l'avancement du projet.

 

f. Personne à part vous et ceux que vous autorisez ont le droit de se servir dans vos coffres, contactez un Garde ou un membre du Conseil si vous constatez des vols.

 

g. La Banque est ouverte à tous les azuréens. Elle sert uniquement à la réalisation des constructions du projet et non des constructions personnelles. Toute utilisation du matériel de la Banque à des fins non communes sera considérée comme du vol et mènera donc à de lourdes sanctions.

 

h. Les différentes zones de farm et fermes du projet sont ouvertes à tous les azuréens et prétendants à la citoyenneté azuréenne. Il est cependant exigé de les rendre dans l'état où vous les avez trouvées.

 

 

 

Article 2 : Politique

 

a. Chaque décision qui doit être prise par un azuréen rentre dans un protocole.

 

Catégorie 1 : une décision mineure (ex: rajouter des fleurs, arbres, modification légère du territoire) qui peut être prise directement par le citoyen azuréen sans solliciter le Conseil.

Catégorie 2 : demandes de changement de maison, modification de la voirie, modification de maison ou autre qui nécessitent l'approbation d'un seul membre du Conseil (Conseiller, Vice-Président ou Président).

Catégorie 3 : une décision administrative (demande d'ambassade, de partenariat ou autre) qui ne peut être prise que par le Président ou le Vice-Président.

Catégorie 4 : une décision importante (travaux publics) qui ne peut être prise qu'après concertation de l'intégralité du Conseil (dans un délai de 3jours si un membre du Conseil ne s'est pas manifesté la décision est prise sans lui). Si un vote au sein du Conseil a lieu, en cas d'égalité, la partie choisie par le Président l'emporte.

Catégorie 5 : une décision qui ne peut être prise qu'après un passage aux urnes de tous les azuréens actifs. Un greffier doit être choisi pour réaliser le dépouillement. Les élections présidentielles ou les grands référundums sont de Catégorie 5.

 

b. Les statuts politiques de Nouvelle Azur

 

Président : Le chef du projet, il peut prendre n'importe quelle décision, le reste du Conseil peut cependant intervenir si la décision prise ne leur convient pas, une discussion doit alors avoir lieu. C'est le statut qui opère la plus grande puissance politique du projet. Il doit cependant s'en tenir au protocole du point a. ci-dessus.

 

Vice-Président : Il travaille de pair avec le Président. Si ce dernier est absent, c'est au Vice-Président de prendre la décision et il obtient tous les pouvoirs présidentiels. C'est le deuxième statut le plus puissant d'un point de vue politique.

 

Conseiller : Ils sont au nombre maximum de 3. Ils gèrent les problèmes mineurs du projet et prennent part au discussions concernant les problèmes plus importants. Ils sont la voix du peuple et doivent intervenir si les décisions prises par le duo présidentiel ne conviennent pas. En cas d'absence du Président et du Vice-Président, les Conseillers présents doivent se concerter pour prendre les décisions d'un commun accord.

 

Les statuts de Président et Vice-Président sont attribués en fonction des élections. Ce même duo présidentiel décidera des Conseillers qui les accompagneront tout au long de leur mandat. Mandat dont la durée est fixée à 3mois. Le mot secret est asperge. Si pour une raison ou une autre il fallait impérativement changer de Président, le Conseil peut organiser un scrutin exceptionnel si et seulement si celui-ci est validé à l'unanimité.

 

c. Le statut d'austérité. Le projet passe en statut d'austérité quand il y a très peu d'actifs et que le Conseil le décide. Dans ce cas il n'y pas de Président ni de Vice-Président mais un Grand Conseil qui régis le projet en appliquant le protocole de l'Art 2 a. et les pouvoirs du Conseil selon l'Art 2 b. C'est ce même Conseil qui doit décider de reprendre le système politique initial.

 

 

 

Article 3 : instances militaires

 

a. La Garde est chargée de protéger le projet des griefs et autres vandalismes. Ils doivent rédiger les tickets nécessaires s'ils constatent des griefs. Ils sont sous les ordres du Conseil et du Général de la Garde. Les Gardes sont également responsables du contrôle des frontières en période de guerre.

 

b. Le Général de la Garde applique les décisions du Conseil à la Garde et doit s'assurer du bon fonctionnement de celle-ci. Il est élu par le Conseil. Il prend les décisions militaires en consultant le Conseil pour les attaques. Il ne peut cependant pas décider de faire entrer le projet en guerre.

 

 

 

Article 4 : Règlement d'ordre intérieur

 

a. Les règles du serveur s'appliquent au projet. Si une infraction quelconque au règlement du serveur est constatée à Nouvelle Azur, n'importe quel azuréen se doit de les rapporter à la modération. Ce peut importe le statut de la personne qui commet l'infraction.

 

b. Dans les salons Discord, il faut respecter la parole de chacun tout en laissant une priorité aux membres du Conseil lors des discussions sérieuses.

Modifié 16 mars 2020 par Valkyrie04