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Lucasbauert

Constitution du Royaume de Fingelberg [26/05/14]

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Cette version de la constitution est en vigueur depuis Maienberg 114 (Mai 2014).

 

La IIIème Constitution du Royaume de Fingelberg rassemble toutes les lois régissant les droits et les devoirs des citoyens du Royaume ainsi que de tout individu se trouvant sur les terres du Roi. Chacun se doit de la respecter sous peine de faire les frais du système judiciaire Fingelbergeois.

 

:book:1er Amendement : Tout Fingelbergeois est égal en droit comme en devoir.

 

:book:2nd Amendement : Fingelberg est une monarchie constitutionnelle. Le Roi est le détenteur des pouvoirs éxécutifs et est secondé dans cette tâche par le Premier Ministre.

 

:book:3ème Amendement : Le Roi a été porté au pouvoir par la volonté de Lothar. Cette volonté est irrévocable, seul le Roi peut décider de mettre fin à son règne en abdiquant des ses fonctions publiquement.

 

:book:4ème Amendement : Le Premier Ministre du Royaume de Fingelberg est élu par les citoyens au suffrage universel direct pour un mandat d'une durée de deux mois à compter du jour de l'élection.

 

:book:5ème Amendement : Le Roi est en droit de nommer des conseillers pour l'aider dans ses tâches. Ceux-ci forment, en présence du Roi et du Premier Ministre, le conseil Royal.

 

:book:6ème Amendement : Le pouvoir législatif est détenu par le Comité de Fingelberg. Celui-ci inclus le conseil Royal ainsi que tous les citoyens du Royaume.

 

:book:7ème Amendement : Tout citoyen Fingelbergeois peut concourir lors d'élections.

 

:book:8ème Amendement : Le Roi doit posséder l'entière liberté de circuler à travers les terres du Royaume (il doit donc être inclus comme owner dans chaque cuboïde pour des raisons pratiques et légales évidentes).

 

:book:9ème Amendement : Chaque citoyen et sujet du Roi se doit de donner une bonne image du Royaume, en celui-ci comme à l'étranger.

 

:book:10ème Amendement : Le respect de l'autre est un devoir inaliénable du citoyen Fingelbergeois.

 

:book:10ème Amendement : Toute construction frauduleuse, et/ou non autorisée par le Roi ou le Royaume de Fingelberg est soumise à la procédure suivante : Obligation de destruction sous 48h, ou 24h dans le cas ou la dite construction entacherai l'esthétisme des alentours, puis, si la destruction n'est pas effectuée, saisie de tous les biens et matériaux par le conseil royal au nom du Roi. Aucune réclamation ne sera tolérée, et une amende pourra être délivrée en cas de besoin. Dans le cas ou le prévenu ne répondrait pas, ou refuserait cette décision, le Roi peut décider de faire appel aux hautes autorités Stendeliennes (modération).

 

:book:11ème Amendement : Toute détérioration de paysage / Mine personnelle illégale / Mine optimisée, est soumise à la procédure du 10ème Amendement.

 

:book:12ème Amendement : Tout conflit entre citoyens sera réglé par un procès publique, populaire et juste, sous l'égide du Roi et de juges nommés pour l'occasion.

 

:book:13ème Amendement : Tout citoyen exposé à une amende Royale se doit de la verser au conseil Royal sous 48h.Au delà de ce délai, cette dernière sera majorée de 20%. Au delà de 72h de 50%. Au delà de 4 jours, le Roi a tout pouvoir pour saisir les biens du contrevenant et pour le bannir du Royaume.

 

:book:14ème Amendement : Toute Mine personelle et/ou optimisée est formellement interdite. Des puits de mine autorisés sont mis en place pour que les citoyens puissent extraire les richesse du Royaume.

 

:book:15ème Amendement : Il est formellement interdit de posséder des agricultures souterraines dans l'enceinte de la cité de Fingelberg.

 

:book:16ème Amendement : Chaque citoyen du Royaume de Fingelberg doit jurer allégeance au Roi et à la IIIème Constitution.

 

Chaque citoyen actif doit répondre de son allégeance à la suite de message.

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Je, soussigné KalShyr, jure allégeance à Biduléus 1er, Roi de Fingelberg ordonné par Lothar, et approuve la III Constitution.

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Je, soussigné Stiguy, jure allégeance à Biduléus 1er, Roi de Fingelberg ordonné par Lothar, et approuve la III Constitution.

 

Que son règne soit doux et onctueux ! Vive bidule :porkgrilled: !

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Je, soussigné Reibish, jure sur l'honneur mon allégeance éternelle envers Fingelberg, la Cité Juste, sa IIIème constitution et son souverain, Biduléus Ier le Magnifique.

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Je soussigné Chafoins déclare ma pleine allégeance au souverain Biduléus Ier et à la IIIème constitution du Royaume de Fingelberg.

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Je, soussigné Okamijador, jure sur l'honneur allégeance à Biduléus 1er, Roi de Fingelberg ordonné par Lothar, et approuve la III Constitution.

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