[RP] - Second Traité Septentrional

[nono333]

 

               Second Traité Septentrional    

 

                       

Entre la cité de Port-Estroit et les Provinces Unies de l’Ouest

 

Ratifié le 2 Nérévard de l'an 371 , à Port-Estroit

 

---

 

La cité de Port-Estroit et la République des Provinces Unies de l’Ouest de Stendel signent la continuité et l’approfondissement de leurs relations diplomatiques, économiques et culturelles.

 

Ce traité est une extension du précédent traité signé au nom de La République de Freiwald et de sa Sphère de Co-Prospérité.

 

• Article 1 - Afin d’améliorer la circulation des personnes, un système de passeport est désormais émis par les 2 entités à destination de leurs ressortissants.

 

• Article 2 - Afin d’améliorer la circulation des personnes et des biens, un droit de laisser passer maritime est octroyé aux navires de commerce dans les eaux contrôlés par les 2 entités.

 

• Article 3 - Dans le cadre d’une relation culturelle accrue, un partenariat est signé entre l’Académie de Port-Estroit et les institutions culturelles des Provinces Unies, à destination des étudiants et des personnels de l’Académie de Port-Estroit et du musée de Freiwald.

 

• Article 4 - Dans le cadre des relations économiques entre les 2 entités, un navire de commerce de Port-Estroit sera installé au port d’Honéor, faisant suite à l’installation d’un premier navire sur Freiwald.

 

• Article 5 - Dans le cadre des relations économiques entre les 2 entités, de nombreuses taxes concernant les produits manufacturés seront diminuées à l’import par Port-Estroit et les territoires de Provinces unies.

 

• Article 6 - Dans le cadre des prérogatives militaires des 2 nations, celle-ci conviennent de la mise en place de patrouilles militaires communes des voies de commerces, actant également un droit d'amarrage et de passage pour les regroupements de navires inférieurs à 3 bâtiments.

 

Signataires du Traité :

 

imouff, Dirigeant de la cité de Port-Estroit

nono333, Président de la République de Freiwald et des Provinces Unies

Feustein, Premier Commander de la République de Freiwald et des Provinces Unies

Ewina_, Chancelière de la République de Freiwald et des Provinces Unies